Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHANTS DE MARS
MJC PERRACHE PRESQU'ILE, Association
MJC MAISON POUR TOUS – SALLE RANCY, Association
MJC DU VIEUX LYON, Association

Numéro de dépôt :
3846714
Date de dépôt :
18/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/07/2021
LES CHANTS DE MARS de MJC PERRACHE PRESQU\'ILE

Présentation de la marque LES CHANTS DE MARS

Déposée le 18 juillet 2011 par MJC PERRACHE PRESQU'ILE, MJC MAISON POUR TOUS – SALLE RANCY, MJC DU VIEUX LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES CHANTS DE MARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Les déposants sont MJC PERRACHE PRESQU'ILE, Association domicilié(e) CELP – Cours de Verdun - 69002 - LYON - France, MJC MAISON POUR TOUS – SALLE RANCY, Association domicilié(e) 249 Rue Vendôme - 69003 - LYON - France, MJC DU VIEUX LYON, Association domicilié(e) 5 Place Saint-Jean - 69005 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie DOR domicilié(e) 42 Rue du Pdt E. Herriot - 69001 - LYON - France.

La marque LES CHANTS DE MARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHANTS DE MARS est expirée depuis le 18 juillet 2021.

MJC PERRACHE PRESQU'ILE a également déposé les autres marques suivantes : Marché Gare


MJC PERRACHE PRESQU'ILE, Association - CELP – Cours de Verdun - 69002 - LYON - France

MJC MAISON POUR TOUS – SALLE RANCY, Association - 249 Rue Vendôme - 69003 - LYON - France

MJC DU VIEUX LYON, Association - 5 Place Saint-Jean - 69005 - LYON - France


Valérie DOR - 42 Rue du Pdt E. Herriot - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 5 juin 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°625277 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-05

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.